POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site web [www.tonsite.fr].
2. Acceptation
En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et entièrement les présentes CGU.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit d’en interrompre l’accès pour maintenance ou mise à jour.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, design) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite sans autorisation écrite.
5. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
-
Des erreurs ou omissions dans les informations fournies
-
D’un dysfonctionnement ou d’une incompatibilité technique avec le matériel de l’utilisateur
-
D’éventuels dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
6. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.